Classement des médicaments par listes

1. Définition

Les médicaments sont classés par l'AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) en différentes catégorie, selon les conditions d'accessibilité et de prescription.

  • Médicaments non listés : accessible sans ordonnance
  • Médicaments listés : accessible avec ordonnance
  • Médicaments à prescription restreinte

2. Médicaments non listés

  • Médicaments non listés :
    • Médicament en vente libre
    • Médicament disponible sans ordonnance

3. Médicaments listés

  • Médicaments listés : substances vénéneuses
    • Médicaments de la liste I : potentiellement très toxiques
    • Médicaments de la liste II : potentiellement dangereux
    • Médicaments stupéfiants
    • Médicaments psychotropes

3.1 Médicaments de la liste I

  • Médicaments de la liste I :
    • Médicaments potentiellement très toxique
    • Toxicité engageant le pronostic vital
  • Ordonnance :
    • Ordonnance simple :
      • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
      • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
      • Médicament :
        • Dénomination
        • Conditionnement
        • Forme galénique
        • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
    • Ordonnance non renouvelable sauf mention contraire précisant le nombre de renouvellement
    • Ordonnance valable durant 3 mois à compter de la date de rédaction
  • Durée de la prescription :
    • 12 mois : médicament non remboursé par la Sécurité Sociale
    • 6 mois : médicament remboursé par la Sécurité Sociale
    • 12 semaines : anxiolytiques
    • 4 semaines : hypnotiques
  • Quantité délivrée :
    • Par fraction de 30 jours maximum
    • 3 mois : contraceptifs

3.2 Médicaments de la liste II

  • Médicaments de la liste II :
    • Médicaments potentiellement dangereux
    • Toxicité n'engageant pas le pronostic vital
  • Ordonnance :
    • Ordonnance simple :
      • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
      • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
      • Médicament :
        • Dénomination
        • Conditionnement
        • Forme galénique
        • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
    • Ordonnance renouvelable sauf mention contraire
    • Ordonnance valable durant 3 mois à compter de la date de rédaction
  • Durée de la prescription :
    • 12 mois : médicament non remboursé par la Sécurité Sociale
    • 6 mois : médicament remboursé par la Sécurité Sociale
    • 12 semaines : anxiolytiques
    • 4 semaines : hypnotiques
  • Quantité délivrée :
    • Par fraction de 30 jours maximum
    • 3 mois : contraceptifs

3.3 Médicaments stupéfiants

  • Médicaments stupefiants :
    • Médicaments susceptibles d'entraîner des toxicomanies
  • Ordonnance :
    • Ordonnance sécurisée
      • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
      • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
      • Médicament :
        • Quantité inscrite en toutes lettres
        • Dénomination
        • Conditionnement
        • Forme galénique
        • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
    • Ordonnance non renouvelable
    • Ordonnance valable durant la durée de prescription à compter de la date de rédaction
    • Copie de l'ordonnance conservée pendant 3 ans par la pharmacie
  • Durée de la prescription :
    • 7, 14 ou 28 jours : selon la substance et la forme pharmaceutique
  • Quantité délivrée :
    • 7 à 28 jours ; selon la prescription

4. Médicaments à prescription restreinte

  • Médicaments réservés à l’usage hospitalier :
    • Prescrption faite par un médecin hospitalier
    • Délivrance faite par un pharmacien hospitalier
  • Médicaments à prescription initiale hospitalière :
    • Prescrption faite par un médecin hospitalier
    • Renouvellement fait par n'importe quel médecin
    • Délivrance faite par un pharmacien de ville
  • Médicaments nécessitant une surveillance particulière :
    • Prescription subordonnée à une surveillance biologique en raison d’une toxicité particulière
  • Médicaments nécessitant une compétence particulière :
    • Prescription sur une « ordonnance de médicaments d’exception »
Mise à jour le 31/12/2016
Morgan PITTE
Infirmier Cadre de santé
Rédaction EspaceSoignant.com
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